Ville des Sables d'Olonne, Collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
4221837
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
Présentation de la marque LES SABLES D OLONNE
Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par Ville des Sables d'OlonneTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES SABLES D OLONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est Ville des Sables d'OlonneTODO domicilié(e) 21 Place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - Les Sables d'Olonne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville des Sables d'Olonne, M. Didier Gallot domicilié(e) 21 place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - Les Sables d'Olonne - France.
La marque LES SABLES D OLONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville des Sables d'Olonne, Collectivité territoriale - 21 Place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - Les Sables d'Olonne - France
Ville des Sables d'Olonne, M. Didier Gallot - 21 place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - Les Sables d'Olonne - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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